Questions fréquentes concernant la zone de basses émissions
Questions fréquentes concernant la zone de basses émissions
Véhicule immatriculé à l'etranger | Conditions d’accès | Acheter un permis temporaine | Limites de la LEZ | Les amendes | Des véhicules spécifiques | Qualité de l’air | Primes et subventions | Plus d’info
questions trouvées
Les conditions d’accès pour la zone de basses émissions (LEZ) s’appliquent également aux véhicules immatriculés à l’étranger .
Vérifiez d’abord le statut de votre véhicule à l’aide de l’outil de vérification en ligne :- Vous conduisez un véhicule immatriculé à l’étranger qui répond aux conditions d’accès? Vous devez alors enregistrer ce véhicule (sauf les véhicules immatriculés aux Pays-Bas). L’enregistrement est gratuit et valable dans toutes les villes flamandes possédant une zone de basses émissions.
- Vous conduisez un véhicule immatriculé à l’étranger qui ne répond pas aux conditions d’accès? Vous pouvez alors acheter un permis s'il s'agit d'un véhicule diesel de norme Euro 4. Si vous ne pouvez pas acheter de permis, vous pouvez acheter un pass LEZ d'une journée jusqu'à 8 fois par an.
Achetez un permis ou enregistrez votre véhicle à l’aide de l’outil de vérification en ligne.
Cela dépend de plusieurs facteurs.
Votre voiture est autorisée dans la LEZ, mais est immatriculée à l’étranger ?
Dans ce cas, l’enregistrement gratuit pour la LEZ de la ville d’Anvers s’applique à celle de la ville de Gand. Par exemple, si vous avez enregistré à Anvers votre voiture autorisée immatriculée en France, vous pouvez également circuler avec ce véhicule dans la zone de basses émissions de Gand. Ou inversement : si vous avez enregistré à Gand un véhicule autorisé immatriculé en Allemagne, vous pouvez également circuler dans la LEZ d’Anvers. Vous ne devez vous enregistrer gratuitement qu’une seule fois.
Attention : votre véhicule est-il immatriculé aux Pays-Bas? Dans ce cas, vous ne devez pas faire enregistrer votre véhicule s'il remplit les conditions d'admission à la zone de basses émissions. Ni à Gand, ni à Anvers. Les données aux véhicules néerlandais sont automatiquement extraites du registre d'immatriculation des véhicules de la RDW.
Il s’agit d’un véhicule pour personnes handicapées qui remplit les conditions ?
Si vous avez enregistré ce véhicule gratuitement à Anvers, cet enregistrement est également valable pour la ville de Gand, et inversement.
Vous avez acheté un permis payant pour votre véhicule dans la ville d’Anvers ?
Si vous avez acheté un permis ou un pass LEZ d’une journée, celui-ci n’est valable que dans la ville où vous l’avez acheté. Par exemple : Si vous avez acheté un permis temporaire d’un mois pour une voiture particulière (étrangère) dans la ville d’Anvers, il n’est valable que pour la LEZ d’Anvers et pas pour celle de Gand.
Si vous introduisez une demande aujourd’hui, le délai de traitement est de 14 jours. Pendant ces 14 jours, vous pouvez pénétrer dans la zone à vos propres risques.
Si votre demande est acceptée, l'admission prendra effet à la date de début indiquée. Pour un enregistrement gratuit, c'est au plus tôt la veille du jour où vous avez déposé votre demande.
S’il s’avère par la suite que votre demande ne remplit pas toutes les conditions et est donc rejetée, vous pouvez être condamné à une amende. C’est pourquoi il est préférable de demander un enregistrement à l’avance.
La base de données de la LEZ s’appuie sur les données de la Direction pour l’immatriculation des véhicules (DIV) du gouvernement fédéral. Quand vous enregistrez un véhicule importé, la DIV utilise le certificat d’immatriculation étranger du véhicule ainsi que son certificat de conformité. Vous devez présenter les documents originaux à la DIV. Assurez-vous de bien conserver une copie des documents originaux. Vérifiez toujours si le certificat d'immatriculation belge de votre véhicule mentionne une norme Euro avant d'entrer dans la zone de basses émissions :
- Si une norme est mentionnée, elle sera considérée comme la norme Euro officielle pour la LEZ.
- Si aucune norme n’est mentionnée, la date de première immatriculation du véhicule sera décisive ; utilisez l’outil de vérification en ligne afin de déterminer si vous pouvez entrer dans la LEZ avec votre véhicule.
- Si vous pensez que la norme Euro mentionnée sur votre certificat d'immatriculation belge ne correspond pas à la réelle norme Euro du véhicule, veuillez contacter la DIV pour un ajustement potentiel. En attendant sa réponse, vous pouvez demander une rectification potentielle en soumettant les documents demandés à la ville de Gand .
Si vous revendez votre véhicule et/ou changez la plaque d'immatriculation, le véhicule doit être réenregistré ou une nouvelle autorisation doit être achetée. Les droits d’enregistrer ne sont pas transférables, comme indiqué à l'article 4 du règlement municipal de la zone à faibles émissions de Gand.
Si votre voiture de location a une plaque d'immatriculation étrangère, vous devez faire immatriculer ce véhicule (gratuitement). Pour ce faire, vous avez besoin de la plaque d'immatriculation, de la date de la première immatriculation du véhicule et de la norme Euro. Vous trouverez ces informations sur le certificat d'immatriculation.
Vous n'avez pas de certificat d'immatriculation pour la voiture de location ?
- Si oui, vérifiez si vous pouvez fournir un document officiel comprenant la plaque d'immatriculation, la date du premier enregistrement et la norme Euro.
- Si vous ne pouvez pas présenter ces documents, veuillez contacter la société de location. Un pass LEZ d'une journée peut être une solution temporaire.
- Si votre voiture de location porte une plaque d'immatriculation belge, veuillez la vérifier à l'aide de l'outil de contrôle en ligne. Il suffit d'avoir la plaque d'immatriculation et la date de la première immatriculation du véhicule. Vous le trouverez sur le certificat d'immatriculation. Il doit être présent dans la voiture de location.
Oui, mais voyez si vous êtes éligible pour un enregistrement tardif.
Si vous avez reçu pour la première fois une amende LEZ pour votre véhicule, que cette amende correspond à une infraction commise le 15 juin 2020 ou après cette date et que votre véhicule remplit les conditions énumérées ci-après…
- Véhicules immatriculés à l’étranger qui ne sont pas conformes aux normes.
- Véhicules de personnes handicapées qui ne sont pas conformes aux normes, mais qui peuvent bénéficier d’une exception.
- Véhicules conformes à une norme Euro supérieure à celle reprise dans la base de données de la LEZ.
- Véhicules agricoles d’une puissance maximale de 130 kW.
- Grues mobiles
- Transports exceptionnels
…votre véhicule entre donc en ligne de compte pour un enregistrement tardif. Attention : cet enregistrement tardif doit être effectué dans un délai de 30 jours civils suivant la réception de l’amende. Pour l’enregistrement tardif, vous payez une redevance de 75,00 euros, qui doit aussi être versée en temps utile. Le fonctionnaire verbalisant ne peut annuler l’amende LEZ initiale que si l’enregistrement est approuvé et que la redevance est payée dans les temps. Important : si vous avez déjà reçu une lettre d’avertissement ou une amende LEZ concernant ce véhicule, vous n’avez pas droit à un enregistrement tardif.
Si vous entrez en ligne de compte pour un enregistrement tardif, procédez comme suit :
- Enregistrez votre véhicule dans les 30 jours qui suivent la notification de votre amende LEZ. L’enregistrement dans la base de données LEZ n’est valable qu’après validation. Tenez donc compte d’un délai de 14 jours pour le traitement de votre enregistrement.
- Contestez votre amende LEZ dans un délai de 30 jours suivant sa notification en indiquant que vous avez procédé à un enregistrement tardif, et joignez tous les justificatifs nécessaires.
- Si votre contestation est acceptée, le fonctionnaire verbalisant vous en informera et vous demandera de payer une redevance de 75,00 euros.
Si vous êtes entré dans la LEZ par inadvertance, regardez immédiatement ce que vous pouvez faire dans votre cas.
Vous avez une plaque d’immatriculation belge ?
Vérifiez avec l’outil en ligne si votre véhicule est autorisé. Vous n’avez pas accès à Internet ? Sachez que l’accès à la LEZ est réglementé pour les véhicules diesel de norme Euro 4 ou inférieure ou les véhicules essence de norme Euro 1 ou inférieure. La norme Euro est indiquée sur le certificat d'immatriculation au point J. Si elle n’y est pas mentionnée, elle est déterminée suivant la date de la 1e immatriculation.
- Si vous êtes autorisé à circuler dans la LEZ, vous ne devez rien faire.
- Si vous n’êtes pas autorisé à circuler dans la LEZ et si vous êtes entré dans la LEZ aujourd’hui, vous avez jusqu’à 23h59 le lendemain pour acheter un permis temporaire ou un pass d’une journée.
- Dans certains cas, vous pouvez enregistrer gratuitement votre véhicule (par exemple si vous souffrez d’un handicap et répondez à certains critères). Vous disposez d’1 jour après avoir circulé dans la LEZ.
Vous avez une plaque d’immatriculation étrangère ?
Vérifiez votre voiture avec l’outil en ligne. Vous n’avez pas accès à Internet ? Sachez que l’accès à la LEZ est réglementé pour les véhicules diesel de norme Euro 4 ou inférieure ou les véhicules essence de norme Euro 1 ou inférieure.
Votre voiture immatriculée à l’étranger est admise.
Vous avez une voiture diesel de norme Euro 5 ou supérieure, une voiture essence (ou roulant au gaz naturel, au gaz naturel liquéfié ou au LPG) de norme Euro 2 ou supérieure, ou une voiture électrique ? Vous devez alors enregistrer gratuitement votre véhicule pour éviter une amende. Vous pouvez le faire avec l’outil en ligne, et disposez d'1 jour après avoir circulé dans la LEZ. Si vous avez dépassé ce délai, nous vous conseillons de vous enregistrer le plus rapidement possible.- Votre voiture immatriculée à l’étranger est refusée.
Vous avez une voiture diesel de norme Euro 4 ou inférieure, une voiture essence (ou roulant au gaz naturel, au gaz naturel liquéfié ou au LPG) de norme Euro 1 ou inférieure ? Dans ce cas, si vous êtes entré dans la LEZ aujourd’hui, vous avez jusqu’à 23h59 le lendemain pour acheter un permis temporaire ou un pass d’une journée.
Pour pouvoir pénétrer dans la LEZ, un véhicule doit remplir un certain nombre de conditions. La norme Euro et le type de carburant de votre véhicule déterminent s’il peut y circuler.
Vérifiez ici votre voiture avec l’outil en ligne ou consultez le tableau des normes Euro pour voir si votre véhicule est autorisé dans la LEZ.
Si votre voiture est autorisée, vous n’avez rien à faire, sauf si vous roulez avec une plaque d’immatriculation étrangère. Un véhicule étranger doit d’abord être enregistré.
Si votre voiture n’est pas autorisée, voyez si vous pouvez acheter un permis temporaire ou un pass LEZ d’une journée.
Attention: à partir de 2025, les conditions d’accès deviendront plus strictes.
Vérifiez votre voiture grâce à l’outil de vérification en ligne. Votre voiture n’est pas automatiquement autorisée ?
- Vérifiez ensuite si votre situation ou votre véhicule peut bénéficier d'une exception aux conditions d'accès en immatriculant le véhicule gratuitement. Les véhicules étrangers autorisés (sauf les véhicules immatriculés aux Pays-Bas) doivent également être enregistrés.
- Si votre véhicule n’est pas autorisé et que vous n’avez pas droit à une dispense, voyez si vous pouvez acheter un permis temporaire ou un pass LEZ d’une journée.
- Examinez les alternatives: où pouvez-vous circuler ou vous garer avec un véhicule non autorisé ? Ou comment pouvez-vous vous rendre à Gand par un autre moyen?
Les nouveaux véhicules répondent en principe à la norme Euro 6. Avec eux, vous pouvez circuler dans la LEZ jusque fin août 2027. Si vous achetez une voiture d’occasion, vérifiez bien la norme Euro. Gardez à l’esprit que les conditions d’accès à la LEZ seront durcies en 2025.
La norme Euro est une norme européenne d'émission pour les véhicules et se présente sous forme de chiffres. Une norme Euro élevée signifie que le véhicule est moins polluant pour l'environnement. La norme Euro et le type de carburant de votre véhicule déterminent si celui-ci est autorisé à entrer dans la LEZ. La norme Euro pour les camions et les bus se présente sous forme d'un chiffre romain.
Quelques dates importantes concernant la norme Euro :
- La norme Euro 6 pour les véhicules particuliers est entrée en vigueur fin 2015.
- Les nouveaux camions doivent également répondre à la norme Euro 6.
- Les véhicules particuliers fabriqués entre 2011 et 2015 répondent à la norme Euro 5.
- La norme Euro 4 a été introduite en 2006.
- La norme Euro 3 est entrée en vigueur en 2001.
La norme Euro applicable est mentionnée sur le certificat d'immatriculation de votre véhicule ou sur son « certificat de conformité » à la rubrique V9 « classe environnementale » . Si la norme Euro applicable n’est pas mentionnée sur votre certificat d'immatriculation, la date de première immatriculation peut être utilisée pour déterminer si votre véhicule est autorisé à entrer dans la LEZ.
Les conditions d'accès pour la LEZ s'appliqueront 24/7 à tous les véhicules roulant au diesel, à l'essence, au GPL ou au gaz naturel et de catégorie M, N ou T. La catégorie de votre véhicule figure sur votre certificat d'immatriculation (rubrique « J »).
Transport particulier en véhicule privé, camping-car, bus ou autocar (CATÉGORIE M)
- M1 (véhicule privé / camping-car) : véhicules jusqu'à 8 sièges + conducteur
- M2 (minibus) : véhicules de plus de 8 sièges + conducteur, et d'un volume de < 5 tonnes
- M3 (bus / autocar) : véhicules de plus de 8 sièges + conducteur, et d'un volume de > 5 tonnes
Transport de marchandises en camionnette ou camion (CATÉGORIE N)
- N1 (camionnette) : véhicules d'un volume de < 3,5 tonnes (catégorie de poids I, II et III)
- N2 (camion léger) : véhicules d'un volume de > 3,5 tonnes et < 12 tonnes
- N3 (poids lourds) : véhicules d'un volume de > 12 tonnes
Tracteurs agricoles ou forestiers sur roues (CATÉGORIE T)
Non, il n’existe pas de vignette.
Veuillez noter que certaines entreprises commerciales proposent un service payant pour préparer votre véhicule à la zone de basses émissions de Gand et proposent une vignette à leurs clients. La ville de Gand n'a rien à voir avec ce service. Vous pourrez enregistrer votre véhicule ou acheter un permis sur le site web de la ville de Gand.
Vous n’avez pas à présenter de documents physiques pour avoir accès à la zone de basses émissions de Gand. La procédure d’application se base sur la reconnaissance des plaques d’immatriculation et est 100 % automatisée. Une entreprise qui vend des soi-disant vignettes environnementales attestant que votre voiture répond aux conditions d’accès le fait de sa propre initiative. Ces vignettes n’ont aucune valeur légale.
Seuls les autobus destinés au transport des personnes handicapées sont exemptés des critères d'accès. Les autobus scolaires, les buses De Lijn et d'autres institutions devront se conformer aux normes générales.
La LEZ ne s'applique pas aux cyclomoteurs pour le moment. Toutefois, une LEZ est contrôlée sur la base de la plaque d'immatriculation et les cyclomoteurs existants avaient jusqu'au 10 décembre 2017 pour acheter une plaque d'immatriculation. D'autres recherches sont nécessaires pour déterminer si les données enregistrées sont suffisantes pour tenir les anciens cyclomoteurs les plus polluants à l'écart de la LEZ.
Pour l'instant, la LEZ ne s'applique pas aux motos. Il n'existe actuellement que des règles d'accès pour les voitures particulières (catégorie M1), les autobus et autocars (catégorie M2 ou M3), les camping-cars (catégorie M1, M2 ou M3), les fourgonnettes (catégorie N1), les camions (catégorie N2 ou N3) et les véhicules agricoles ou forestiers (catégorie T).
Si vous souhaitez ajuster votre véhicule, vous devez d’abord obtenir l’accord du fabricant de votre véhicule par le biais d'une attestation d'autorisation de remplacement du moteur. Ensuite, vous devez entamer le processus d’homologation via le service de contrôle technique. Une fois ce processus achevé, vous recevrez un certificat de conformité pour les émissions de moteur.
Les informations mentionnées sur le certificat de conformité sont incluses dans le certificat d'immatriculation de votre véhicule. S'il doit y avoir des rectifications, le certificat de conformité ainsi que le certificat d'immatriculation seront modifiés. Dans ce cas, vous pourrez avoir accès à la zone de basses émissions.
En Belgique, trois villes possèdent une zone de basses émissions: Anvers, Bruxelles et Gand.
Ici vous trouvez les différences entre les 3 villes belges!
Mais de nombreuses villes européennes ont également déjà une zone de basses émissions. Vous trouverez toutes les informations au sujet des zones de basses émissions en Europe sur le site Internet http://urbanaccessregulations.eu/
Aux Pays-Bas plusieurs villes ont une ‘milieuzone’, en Allemagne il y a des ‘Umweltzones’. Les véhicules entrant dans les zones de basses émissions allemandes doivent être pourvus d’un autocollant jaune.
Les métropoles comme Londres et Paris ont également introduit une LEZ. Les véhicules immatriculés ailleurs qu’au Royaume-Uni doivent obligatoirement être enregistrés avant d’entrer dans la zone de basses émissions de Londres.
Aussi les villes en Suède, au Danemark et en Italie interdisant des véhicules les plus polluants de leur ville.
Les conditions d’accès sont les mêmes pour la LEZ de Gand et celle d’Anvers.
Si vous enregistrez un véhicule pour la LEZ Gand, cet enregistrement est valable dans toutes les zones de basses émissions de Flandre (c’est-à-dire aussi à Anvers, mais pas à Bruxelles).
Si vous achetez un permis ou un pass d’une journée, ces autorisations payantes ne sont valables que dans la ville où elles ont été achetées. Le prix des permis payants peut en effet varier d’une ville à l’autre. Le prix dépend de la durée du permis, de la catégorie du véhicule et du type de tarif dont relève votre véhicule.
Les conditions d’accès à la LEZ de Gand et celle d’Anvers (Région flamande) et à la LEZ de Bruxelles (Région de Bruxelles-Capitale) ne sont pas identiques à 100 %, car la réglementation de la zone de basses émissions est une compétence régionale.
Vous ne pouvez pas acheter un permis pour tous les véhicules, seulement pour un véhicule diesel de norme Euro 4 ou pour des véhicules spécifiques.
A 2020, les voitures diesel les plus récentes de la norme Euro 4 sont entre 9 et 12 ans : un âge auquel de nombreuses personnes n'ont pas encore déprécié leur voiture. À Gand, l'intention n'est pas d'interdire résolument ces voitures. Pour les conducteurs de véhicules diesel Euro 4, il y aura une mesure transitoire, qui leur permettra d'entrer dans la zone de basses émissions si elles achètent un permis . Dans l'intervalle, les conducteurs pourront se préparer pour 2025, car les conditions redeviendront alors plus strictes.
Tous les véhicules ne peuvent pas prétendre à un permis payant :
- Les véhicules diesel qui répondent à une norme Euro supérieure ou égale à 5 ont un accès gratuit ; les véhicules diesel qui ne répondent pas à la norme Euro 4 n’ont pas accès à la LEZ.
- Les véhicules roulant à l’essence, au GPL ou au gaz naturel qui répondent à une norme Euro supérieure ou égale à 2 ont un accès gratuit ; les véhicules roulant à l’essence, au GPL ou au gaz naturel qui ne répondent pas à la norme Euro 2 n’ont pas accès à la LEZ.
- Seuls les propriétaires de véhicules diesel de norme Euro 4 et certains véhicules spécifiques peuvent acheter un permis.
Le tarif dépend de trois critères : la catégorie du véhicule, la validité du permis, le niveau de prix. Vérifiez le statut de votre véhicule à l’aide de l’outil de vérification en ligne.
Si vous revendez votre véhicule et/ou changez la plaque d'immatriculation, le véhicule doit être réenregistré ou une nouvelle autorisation doit être achetée. Les droits d’enregistrer et les permis temporaines ne sont pas transférables, comme indiqué à l'article 4 du règlement municipal de la zone à faibles émissions de Gand.
Dans les situations mentionnées ci-dessous, vous ne devez pas acheter un nouveau permis :
- Si le propriétaire doit demander une nouvelle plaque d'immatriculation sans qu'il y ait faute de sa part (en cas de vol ou lorsque l'inspection de la voiture exige une nouvelle plaque d'immatriculation)
- Si la personne au nom de laquelle la plaque d'immatriculation est enregistrée décède et que la personne au nom de laquelle le véhicule est ré-immatriculé vit à la même adresse que la personne décédée.
Attention : Vous devez le signaler par écrit à la ville de Gand et présenter les preuves pertinentes. La plaque d'immatriculation sur votre permis temporaire ne peut être changée que si elle est approuvée.
Quelques exemples:
J’ai une autorisation, mais ma plaque d’immatriculation a changé.Que dois-je faire ?
Si vous avez choisi volontairement de changer de plaque d’immatriculation, vous ne pouvez alors plus utiliser l'autorisation.
- Envoyez une demande à lez@stad.gentpour suspendre l’autorisation existante (mentionnez votre ancien numéro d’immatriculation)
- Si vous disposez d’une autorisation annuelle qui est encore valable six mois au moment de votre demande, vous pouvez vous faire rembourser 50 % du montant payé. C’est votre cas ? Mentionnez le numéro de compte sur lequel le montant restant doit être versé.
- Vous avez une autorisation pour quatre mois, un mois ou une semaine ? Si votre autorisation annuelle est inférieure à six mois au moment de votre demande, aucun remboursement partiel n’est possible.
J’ai une autorisation, mais j’ai vendu ma voiture et je n’ai plus besoin d’autorisation pour ma nouvelle voiture.Puis-je obtenir un remboursement ?
- Envoyez une demande à lez@stad.gentpour suspendre l’autorisation existante (mentionnez votre ancien numéro d’immatriculation)
- Si vous disposez d’une autorisation annuelle qui est encore valable six mois au moment de votre demande, vous pouvez vous faire rembourser 50 % du montant payé. C’est votre cas ? Mentionnez le numéro de compte sur lequel le montant restant doit être versé.
- Vous avez une autorisation pour quatre mois, un mois ou une semaine ? Si votre autorisation annuelle est inférieure à six mois au moment de votre demande, aucun remboursement partiel n’est possible.
J’ai une autorisation, mais j’ai vendu ma voiture.Puis-je transférer l’autorisation à ma nouvelle voiture ?
Ce n’est pas possible. Que dois-je faire ?
- Envoyez une demande à lez@stad.gentpour suspendre l’autorisation existante (mentionnez votre ancien numéro d’immatriculation)
- Si vous disposez d’une autorisation annuelle qui est encore valable six mois au moment de votre demande, vous pouvez vous faire rembourser 50 % du montant payé. C’est votre cas ? Mentionnez le numéro de compte sur lequel le montant restant doit être versé.
- Vous avez une autorisation pour quatre mois, un mois ou une semaine ? Si votre autorisation annuelle est inférieure à six mois au moment de votre demande, aucun remboursement partiel n’est possible.
- Vérifiez si votre nouveau véhicule peut circuler dans la LEZ. Si ce n’est pas le cas, vous devez régulariser votre nouveau véhicule.
J’ai une autorisation, mais j’ai vendu ma voiture.Puis-je céder l'autorisation au nouveau propriétaire ?
Ce n’est pas possible. Que dois-je faire ?
- Envoyez une demande à lez@stad.gentpour suspendre l’autorisation existante (mentionnez votre ancien numéro d’immatriculation)
- Si vous disposez d’une autorisation annuelle qui est encore valable six mois au moment de votre demande, vous pouvez vous faire rembourser 50 % du montant payé. C’est votre cas ? Mentionnez le numéro de compte sur lequel le montant restant doit être versé.
- Vous avez une autorisation pour quatre mois, un mois ou une semaine ? Si votre autorisation annuelle est inférieure à six mois au moment de votre demande, aucun remboursement partiel n’est possible.
- Le nouveau propriétaire doit effectuer un nouvel enregistrement lui-même ou acheter une autorisation.
Si vous introduisez une demande aujourd’hui, le délai de traitement est de 14 jours. Pendant ces 14 jours, vous pouvez pénétrer dans la zone à vos propres risques.
Votre demande n’a en effet pas encore été officiellement approuvée. S’il s’avère par la suite que votre demande ne remplit pas toutes les conditions et est donc rejetée, vous pouvez être condamné à une amende. C’est pourquoi il est préférable de demander votre permis à l’avance.
- Si votre demande est acceptée, l'admission prendra effet à la date de début indiquée.
- Si votre demande est rejetée et que vous entrez dans la zone dans un délai de 14 jours, vous serez sanctionné par une amende. Veillez donc à fournir les informations correctes.
Une autorisation approuvée d’1 an, qui est valable encore au moins 6 mois au moment de la demande, peut être remboursée à hauteur de 50 %. Les autorisations LEZ de plus courte durée (4 mois, 1 mois, 1 semaine) ne peuvent pas être remboursées.
Comment soumettre cette demande ?
- Envoyez votre demande à lez@stad.gent
- La demande doit être soumise par la personne qui est à l'origine de la demande de permis pour la zone de basses émissions, ou le propriétaire de la plaque d’immatriculation ou son/ses successeur(s) légal/légaux.
- N’omettez pas de préciser le numéro de la demande de permis et le numéro de la plaque d’immatriculation dans votre e-mail.
Vous devez faire votre demande et payer votre permis au plus tard le lendemain que vous entrez dans la zone de basses émissions. Cela garantit que votre plaque d'immatriculation figure à temps sur la liste des véhicules autorisés et vous évite une amende.
Attention : La décision relative à votre demande n’est définitive que quand vous avez reçu une confirmation. Le traitement de votre demande peut prendre jusqu’à 14 jours. Si vous circulez dans la zone de basses émissions de Gand avant d’avoir reçu la confirmation, vous le faites à vos propres risques. S’il s’avère par la suite que votre demande ne remplit pas toutes les conditions et est donc rejetée, vous pouvez être condamné à une amende. Il est donc préférable de procéder à acheter votre permis à l’avance.
Lorsque vous avez demandé un permis temporaire (pour 1 an, 4 mois, 1 mois ou 1 semaine), vous recevez également un courriel de confirmation. Dans ce courriel, vous trouverez également la date de fin du permis.
Si vous n'avez plus ce courriel de confirmation, vous pouvez voir dans l'outil en ligne jusqu'à quand votre permis actuel est valable. Pour ce faire, saisissez votre plaque d'immatriculation et la date de votre première immatriculation. L'outil en ligne vous donnera ensuite un aperçu de la "période avec admission" avec une date de début et une date d'expiration.
Le centre-ville de Gand, c’est-à-dire la zone entourée du ring R40, est une zone de basses émissions.
Seuls les véhicules respectant les conditions d’accès peuvent encore circuler dans la zone. Il s’agit de la zone rose sur cette carte.
Le R40 (ring de Gand), la N430 (Nieuwewandeling-Blaisantvest), la B401 (entrée et sortie de la E17) et la N422 (entrée et sortie du Parking Gent Zuid) ne font pas partie de la zone de basses émissions. Sur cette carte, vous pouvez entrer votre destination dans la barre de recherche pour voir si elle se trouve ou non dans la LEZ (c’est-à-dire dans la zone rose).
Des panneaux spécifiques seront installés aux abords de la zone de basses émissions afin d’indiquer votre entrée dans la LEZ.
Oui, c’est possible, mais le seul parking est Gend-Zuid (P3). La hauteur maximale de ce parking est de 2 mètres. Prenez la sortie Gent Centrum sur l'autoroute E17 puis continuez votre trajet sur l'autoroute B401. Restez sur la droite pour tourner à gauche vers Zuidparklaan/N422. Vous pouvez maintenant entrer au parking Gent-Zuid (P3).
Si vous souhaitez quitter le parking Gent-Zuid (P3) sans entrer dans la zone de basses émissions , vous devez quitter le parking par Franklin Rooseveltlaan et continuer votre trajet vers Gustaaf Callierlaan jusqu’au ring de Gand (R40). L'ensemble de ces routes se situe à l'extérieur de la zone de basses émissions.
Vous pouvez également opter pour un des parkings souterrains du centre-ville, mais dans ce cas, vous devez prendre en compte les conditions d’accès de la zone de basses émissions.
Vous pouvez pénétrer dans le Parking Gent Zuid avec n’importe quel véhicule par l’entrée de la Zuidparklaan. Si vous pénétrez dans le parking par cette entrée, vous ne circulez pas dans la zone de basses émissions.
Si le Parking Gent Zuid est plein, vous en serez averti à l’avance.
Par le périphérique (R40) et la Blaisantvest, vous pouvez entrer dans la rue Terhagen qui mène au parking et à l'entrée principale de l'AZ Sint-Lucas.
L’itinéraire pour y accéder est également celui recommandé pour atteindre le service des urgences de l’hôpital AZ Sint-Lucas, où un parking séparé est prévu. Attention : Cette exception ne vaut pas pour le parking de l’hôpital AZ Sint-Lucas – Campus Volkskliniek sur la Tichelrei.
Oui, c'est possible. Tant que votre garage ou votre allée se situe sur le ring de Gand (R40), vous pouvez y accéder avec un véhicule qui n’est pas autorisé à entrer dans la LEZ, sans risquer de recevoir une amende. Remarque : si votre garage ou allée se situe sur une route secondaire du ring de Gand (R40) et que cette rue se situe dans la zone de basses émissions, vous risquez de recevoir une amende.
Oui, c'est possible. Des parkings relais aux abords de la ville offrent de nombreuses possibilités pour stationner. Vous pouvez ensuite continuer votre trajet en tram, en bus ou à vélo (partagé). Ou vous arrivez en train. Vous pouvez prendre le bus ou le tram jusqu’au centre-ville depuis les gares de Gent Sint-Pieters et Gent Dampoort. Sinon, vous pouvez continuer à pied ou à vélo : les gares sont à proximité du centre-ville.
Non, la situation n'est pas différente. La zone de basses émissions s’applique à toutes les personnes souhaitant conduire un véhicule. Il n’existe que 1 exception à cette règle: Les personnes vivant dans la LEZ et possédant une véhicule diesel (norme Euro 4)) et ayant droit à une intervention majorée en matière de soins de santé peuvent obtenir une autorisation d'entrée moyennant paiement au tarif réduit
Ce n’est pas possible actuellement. La carte de stationnement de résident qui vous permet de stationner gratuitement non loin de votre habitation, est seulement valable dans votre quartier. Un véhicule qui n’est pas autorisé dans la LEZ, ne peut pas y stationner. Sauf si vous pouvez acheter une autorisation temporaire pour votre véhicule.
Avez-vous acheté une deuxième carte de stationnement de résident au nom d’un véhicule non autorisé ?Contactez dans ce cas la Mobiliteitsbedrijf en composant le 09 266 28 00 ou en envoyant un courriel à mobiliteit.parkeervergunningen@stad.gent.
Il va sans dire que les véhicules étrangers doivent également remplir les conditions de la LEZ. Une bonne application de la loi est cruciale à cet égard. Cela peut se faire de différentes manières:
Avec la collaboration d’huissiers de justice
La ville de Gand collabore avec des huissiers qui vérifient les données personnelles sur la base du numéro d’immatriculation du véhicule. Toutefois, l’obtention de ces données personnelles dépend d’un pays à l’autre. Grâce à un accord de coopération internationale avec les Pays-Bas et la France sur l’échange de données personnelles sur la base du numéro d’immatriculation du véhicule, les contrevenants reçoivent généralement leur amende à domicile. La collaboration avec des huissiers de justice fonctionne également bien avec la Grande-Bretagne, l’Allemagne et le Luxembourg.
Par le biais de contrôles sur le terrain par la cellule LEZ de Gand en collaboration avec la police
Concrètement, la cellule LEZ peut également effectuer des contrôles en rue. À cet effet, ils participeront à une action de la police dans le cadre de laquelle les véhicules sont contrôlés, y compris en ce qui concerne le respect de la réglementation LEZ. Si le véhicule n’est pas conforme à la réglementation LEZ, l’amende peut être perçue sur-le-champ.
À titre d’illustration: 92 % des contrevenants étrangers concernent des véhicules immatriculés aux Pays-Bas, en France, en Grande-Bretagne ou en Allemagne.
Dans les 30 jours à compter de la date d’envoi de votre amende, vous devez envoyer le formulaire « notifier un autre conducteur » par courrier recommandé à « Stad Gent – Dienst Milieu en Klimaat, t.a.v. administratie lage-emissiezone, Botermarkt 1, 9000 Gand ». Ce formulaire est joint à l’amende que vous avez reçue.
Joignez les pièces justificatives suivantes:
En tant que personne physique ou particulier
- l’accord de la personne qui conduisait votre voiture au moment de l’infraction : elle doit signer le formulaire
- une copie de la carte d’identité du conducteur
En tant que personne morale ou société
- s’il s’agit d’une voiture de location : le contrat de location (vérifiez que les données du conducteur, telles que son nom, son adresse et, éventuellement, son numéro de registre national, sont correctement mentionnées)
- s’il s’agit d’une voiture de remplacement : les données de journalisation officielles
- le nom et l’adresse du conducteur effectif au moment de l’infraction
- la déclaration d’authenticité de ces données par la personne morale de la société (connue à la Banque-Carrefour comme gérant ou par un mandataire avec procuration)
Que se passe-t-il ensuite ?
L’amende à votre nom expire. Une nouvelle amende est établie et envoyée au conducteur.
Vous pouvez contester une amende en rédigeant une lettre recommandée. Pour ce faire, vous devez utiliser le formulaire d'appel. Ce formulaire est joint à l'amende. Vous devez payer uniquement lorsqu'une décision a été prise concernant votre appel.
Si vous n’avez pas payé votre amende ou votre contravention à temps après le rappel de paiement ou après la notification officielle que votre contestation n’était pas fondée, nous transmettons votre dossier à un huissier de justice. Celui-ci imputera des frais supplémentaires.
Une fois que votre dossier a été remis à l’huissier, la ville de Gand ne peut pas le rappeler. Dans ce cas, il est préférable que vous preniez directement contact avec l’huissier de justice (+32 (0)9 220 00 37, lez@gdw-gent.be).
Des véhicules spécifiques (véhicule de marché, véhicule d'une personne handicapé, véhicule de plus de 40 ans, ...)
Ce sont les conditions d’accès flamandes qui déterminent quand vous pouvez entrer dans une zone de basses émissions. Les voitures anciennes polluent beaucoup. C'est pourquoi elles ne font pas partie des véhicules autorisés à entrer dans la zone de basses émissions. Si votre voiture a plus de 25 ans, vous pouvez acheter un pass LEZ d’une journée si vous souhaitez entrer dans la zone avec ce type de voiture. Vous pouvez le faire jusqu’à huit fois dans l'année.
Même si vous ne voulez entrer ou sortir de la ville qu’une seule fois avec votre voiture ancienne, vous devez remplir les conditions d’accès de la LEZ. Dans la zone de basses émissions, il y a des caméras intelligentes qui lisent votre plaque d’immatriculation quand vous passez devant. Peu importe que vous entriez ou sortiez de la ville.
Suivez les étapes ci-dessous pour savoir si vous êtes autorisé à entrer dans la LEZ.
Étape 1 : Vérifiez votre véhicule à l'aide de l'outil de vérification en ligne.
- Votre voiture est autorisée ? Alors tu n'as rien à faire. Vous pouvez entrer et sortir librement de la zone à faibles émissions. Sauf si vous conduisez un véhicule étranger: pour ces véhicules l'enregistrement est obligatoire.
- Votre voiture n'est pas autorisée ? Ensuite, vérifiez si votre situation ou votre véhicule est admissible à l'immatriculation gratuite.
Étape 2 : Quand pouvez-vous faire immatriculer votre véhicule une seule fois gratuitement ?
Les véhicules utilisés par ou pour des personnes en situation de handicap sont toujours autorisés à entrer dans la LEZ, à condition qu’ils remplissent un des critères suivants :
- le propriétaire du véhicule (ou une personne officiellement enregistrée à la même adresse) perçoit un remboursement accru des dépenses de santé et possède une carte de parking pour personnes handicapées
- le véhicule a été adapté pour le transport de personnes en situation de handicap et le propriétaire du véhicule (ou une personne officiellement enregistrée à la même adresse) possède une carte de parking pour personnes handicapées
- le véhicule est équipé d'un élévateur pour fauteuil roulant
- le véhicule a été équipé pour le transport de personnes en situation de handicap et il est utilisé pour des « services de transport pour personnes à mobilité réduite » dans le cadre de la loi du Parlement flamand du 21 décembre 2012 .
Si votre véhicule ou votre situation répond aux critères, vous devez enregistrer le véhicule. L’enregistrement est gratuit et valable jusqu’au 31 décembre 2024 dans toutes les villes flamandes possédant une zone de basses émissions. Vous pouvez vous enregistrer jusqu'à 1 jour après votre entrée dans la LEZ.
Si vous enregistrez un véhicule pour la LEZ Gand, cet enregistrement est valable dans toutes les zones de basses émissions de Flandre (c’est-à-dire aussi à Anvers, mais pas à Bruxelles).
- Gand: www.lez.gent
- Anvers: www.slimnaarantwerpen.be/LEZ
- Les véhicules diesel de norme Euro 3 qui ont été équipés d’un filtre à particules ne sont pas autorisés à entrer dans la LEZ de Gand. Ces véhicules peuvent accéder à la LEZ d’Anvers, mais seulement jusqu’au 1er janvier 2020. Lorsque la LEZ de Gand entrera en vigueur le 1er janvier 2020, les conditions d'accès à Anvers deviendront plus strictes, ce qui signifie que les mêmes conditions s'appliqueront dans les deux villes.
- Même si vous possédez un véhicule diesel de norme Euro 4 équipé d’un filtre à particules, vous n’avez pas un accès automatique à la LEZ.
Votre situation peut uniquement être revue s'il est possible de rectifier la norme Euro . Une rectification de la norme Euro est possible si votre véhicule répond à une norme Euro plus élevée que celle comprise dans la base de données de la LEZ.
Il existe deux catégories de plaques commerciales : les plaques marchand (qui commencent par la lettre Z) et les plaques essai (qui commencent par les lettres ZZ). Ces plaques d’immatriculation ne sont pas liées à un seul véhicule. Le propriétaire de la plaque est pleinement responsable de son utilisation :
- Si une plaque commerciale est rattachée à un véhicule qui n’est autorisé à entrer dans la LEZ qu’avec un permis payant, le propriétaire peut acheter un permis.
- Si une plaque commerciale est rattachée à un véhicule qui n’est pas autorisé à entrer dans la LEZ, le propriétaire peut acheter un pass LEZ d’une journée jusqu’à huit fois dans l’année.
L’utilisation de plaques commerciales sera contrôlée par les forces de l’ordre.
La mise en place d’une LEZ est l’une des mesures les plus efficaces pour améliorer la qualité de l’air. Une LEZ a un impact particulièrement favorable sur les concentrations de carbone. En collaboration avec le Département Environnement, Nature et Énergie du Gouvernement flamand, le Service environnement et climat de la ville de Gand a estimé grossièrement l’impact d’une LEZ à Gand. L’introduction d’une LEZ à Gand pourrait diminuer les concentrations de carbone de 10 à 24 % en moyenne. Pour atteindre une telle diminution de la concentration de carbone sans introduire une LEZ, le trafic devrait diminuer de 63 %.
En coopération avec l'agence flamande de l'environnement (VMM), des mesures supplémentaires de la qualité de l'air seront effectuées pour cartographier l'impact de la zone de basses émissions. Les premiers résultats sont attendus au cours du premier semestre 2021.
Gand lutte pour un air plus sain pour tout le monde. Les causes de la pollution dans cette ville et ce port sont diverses. Une de ces causes, c’est le trafic, mais la qualité de l’air est également impactée par les installations industrielles dans la zone du canal et par le chauffage au poêle à bois. La ville de Gand a donc combiné une série de mesures afin de créer un plan d'action pour l'air. En collaboration avec plusieurs partenaires, la ville de Gand a mis au point un plan visant à améliorer la qualité de l’air. La zone de basses émissions (LEZ) en fait partie, mais elle est loin d’être la seule mesure. Outre la circulation routière, l’industrie et le chauffage de nos habitations ont également un impact sur la qualité de l’air.
Cela signifie qu'il ne s'agit pas d'un choix. C’est précisément l'ensemble de cette série de mesures, y compris l'introduction d'une zone de basses émissions, qui mènera à une amélioration de la qualité de l’air. De plus, les émissions de carbone et de particules sont particulièrement dangereuses pour les environnements de vie et de travail à proximité. Ainsi, nous devrions nous concentrer sur la réduction des émissions dans la ville elle-même.
À Gand, les habitants de la zone de basses émissions ayant un véhicule non autorisé pouvaient demander une prime à la casse jusqu'au 31 décembre 2020. Cela n'est plus possible.
Si vous êtes résident ou entrepreneur à Gand, vous pouvez prétendre à une des primes ou subventions.
Vous habitez dans la zone de basses émissions et votre voiture n'est pas admise dans la LEZ ? Si vous résidez dans la zone de basses émissions et que votre véhicule n'est pas autorisé à entrer, vous pouvez prétendre à une prime à la casse. Cette prime s’élève à 1 000 € pour une vieille voiture diesel et à 750 € pour une vieille voiture essence.
Des informations sur la LEZ sont disponibles dans quatre langues aux pages suivantes:
Des brochures multilingues sont disponibles. Vous pouvez demander ces brochures à l'équipe LEZ.
Vous pouvez contacter l'équipe LEZ ou en appelant le numéro +32 9 210 10 30. Vous pouvez également prendre rendez-vous pour parler à un employé de l'équipe LEZ.
Oui. Vous souhaitez déjà tenir vos clients, employés ou étudiants informés de la zone de basses émissions ? Du matériel prêt à l'emploi (vidéo, bannières web) est disponible. Merci de contactez l'équipe LEZ.