Véhicule immatriculé à l’étranger

Table des matières

• Description
• Conditions
• Documents requis
• Procédure

Description

Si vous souhaitez pénétrer dans la zone de basses émissions avec un véhicule immatriculé à l’étranger, veuillez utiliser l’outil de vérification pour contrôler à l’avance le statut de votre véhicule.

• Vous êtes autorisé(e) à entrer ? Vous devez alors enregistrer ce véhicule (sauf des véhicules néerlandais). Vous n’avez à le faire qu’une seule fois. L’enregistrement est gratuit et valable jusqu’au 31 décembre 2024 dans toutes les villes flamandes possédant une zone de basses émissions. Vous pouvez prétendre à une extension pour la période suivante.
  
  Attention : votre véhicule est-il immatriculé aux Pays-Bas? Dans ce cas, vous ne devez pas faire enregistrer votre véhicule s'il remplit les conditions d'admission à la zone de basses émissions. Les données des véhicules néerlandais sont automatiquement extraites du registre d'immatriculation des véhicules de la RDW.
   
• Vous n’êtes pas autorisé(e) à entrer ? Veuillez vérifier si vous pouvez acheter un permis ou un pass LEZ d’une journée pour ce véhicule.
  
  Des questions ? Consultez les questions fréquemment posées au sujet d’un véhicule étranger.

Conditions

Vous conduisez un véhicule immatriculé à l’étranger qui répond aux conditions d’accès ? Vous devez alors enregistrer ce véhicule. Vous n’avez à le faire qu’une seule fois. L’enregistrement est gratuit et obligatoire pour tous les véhicules : voitures, camping-cars, camionnettes, camions, véhicules agricoles et bus (y compris autocars).

Documents requis

• certificat d’immatriculation étranger de votre véhicule 
• votre certificat de conformité européen
• Vous devez également faire enregistrer une voiture de location étrangère. Vous n'avez pas la preuve de l'immatriculation de la voiture de location ? Vous aurez besoin d'un document officiel indiquant la plaque d'immatriculation, la date de la première immatriculation et la norme euro. 

Procédure

Enregistrez votre véhicule en ligne. Besoin d'aide ? Consultez les questions fréquemment posées sur les véhicules étrangers ou prenez rendez-vous (+32 9 210 10 30).

Enregistrez votre véhicule au plus tard 1 jour après être entré dans la zone de basses émissions. Cela garantit que votre plaque d'immatriculation figure à temps sur la liste des véhicules autorisés et vous évite une amende. 

Attention : La décision relative à votre demande n’est définitive que quand vous avez reçu une confirmation. Le traitement de votre demande peut prendre jusqu’à 14 jours.  Si vous circulez dans la zone de basses émissions de Gand avant d’avoir reçu la confirmation, vous le faites à vos propres risques. S’il s’avère par la suite que votre demande ne remplit pas toutes les conditions et est donc rejetée, vous pouvez être condamné à une amende. Il est donc préférable de procéder à l’enregistrement à l’avance.