Vous souhaitez enregistrer votre véhicule. Comment faire ?

Pourquoi enregistrer votre véhicule ?

Les véhicules qui répondent aux conditions d'accès auront un accès automatique à la zone de basses émissions (LEZ), dans la mesure du possible. La ville de Gand ne disposant pas de toutes les informations, cela sera impossible pour certains véhicules. Ces véhicules doivent d'abord être enregistrés. L'enregistrement est gratuit et ne s'effectue qu'une seule fois.

L'enregistrement de votre véhicule est-il également valable dans d'autres villes ?

Une fois votre véhicule est enregistré à Gand, votre enregistrement est également valable dans d'autres zones de basses émissions flamandes, comme celle d’Anvers. Cependant, ce n'est pas le cas pour Bruxelles.

• Si vous avez déjà enregistré votre véhicule à Anvers pour la période à venir (de 2020 au 31 décembre 2024), cet enregistrement est également valable à Gand.
• Si vous avez enregistré votre voiture à Anvers pour la période en cours (jusqu’au 31 décembre 2019), vous devrez à nouveau enregistrer votre véhicule, car les conditions d’accès en Flandre deviendront plus strictes au 1er janvier 2020.

Quand enregistrer votre véhicule ?

Si vous entrez dans la zone de basses émissions sans être enregistré(e), vous pouvez enregistrer votre véhicule jusqu'à 24 heures après avoir accédé à la zone. Remarque : votre demande peut être rejetée en cas de documents incorrects ou manquants. De ce fait, vous êtes tout de même susceptible de recevoir une amende. Il vous est donc recommandé de vous enregistrer à l'avance.

Vous avez oublié d'immatriculer votre véhicule et avez été condamné à une amende ? Voyez ensuite si vous pouvez bénéficier d'un enregistrement tardif. 

Comment enregistrer votre véhicule ?

Rassemblez les documents pertinents

Vérifiez les documents nécessaires à l'enregistrement de votre véhicule. Vous trouverez les documents nécessaires en cliquant sur le bon véhicule sur cette page. 

Rendez-vous sur l'outil en ligne

Entrez votre numéro de plaque d'immatriculation, la date de première immatriculation (vous trouverez cette information à la rubrique B du certificat d'immatriculation) et le code pays. 

Effectuez l'ensemble des étapes

Complétez les informations telles qu'indiquées sur le certificat d'immatriculation de votre véhicule afin de recevoir une réponse satisfaisante. Si des informations ou des preuves supplémentaires sont requises pour examiner votre demande, vous devez ajouter ces informations ou ces preuves par vous-même. Vous pouvez le faire aux formats suivants : PDF, JPG, JPEG, PNG et Word. Vous pouvez également ajouter des photos de vos preuves.

Réception d'un e-mail de confirmation

Vous recevrez un e-mail résumant votre demande. Vous n'avez pas reçu d'e-mail ? Veuillez vérifier vos courriers indésirables. L'e-mail ne se trouve pas non plus dans vos courriers indésirables ? Visiblement, une erreur s'est produite. Veuillez réessayer ou contacter l'équipe LEZ au +32 (0)9 210 10 30.

N'oubliez pas que le délai moyen pour le traitement d'une demande est de dix jours. Vous pouvez déjà entrer dans la zone de basses émissions, mais vous le faites à vos propres risques. En effet, votre demande n'a pas encore été officiellement approuvée.  C'est pourquoi nous vous recommandons d'enregistrer votre véhicule à l'avance.

Réception d'un e-mail vous informant de la décision

Vous recevrez dans un délai de dix jours un e-mail vous informant de la décision.

• Si votre demande a été acceptée, vous pouvez entrer dans la zone de basses émissions.
• Si votre demande a été rejetée, la raison de ce refus vous sera expliquée. Il se peut que vous deviez télécharger d'autres documents ou que votre véhicule ne réponde pas aux conditions.

Que faire si votre plaque d'immatriculation ou d'autres détails concernant votre autorisation ou votre enregistrement changent ?

Si vous changez la plaque d'immatriculation, le véhicule doit être réenregistré . Les droits d’enregistrer et les permis temporaines ne sont pas transférables, comme indiqué à l'article 4 du règlement municipal de la zone à faibles émissions de Gand.